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Les troubles de voisinage

Arborescence des banques de jurisprudence (Accès aux membres)


- Troubles de voisinage - Notion de Troubles [Banque de Jurisprudence + chronique]
- Troubles de voisinage - Nuisances dans un immeuble [Banque de Jurisprudence + chronique]
- Troubles de voisinage - Nuisances travaux [Banque de Jurisprudence]
- Troubles de voisinage - Nuisances travaux publics [Banque de Jurisprudence]
- Troubles de voisinage - Nuisances animaux [Banque de Jurisprudence]
- Troubles de voisinage et plantations[Banque de Jurisprudence + chronique]


Doctrine et notes de doctrine

- Jean-Pierre Vergauwe : "Les troubles de voisinage", Larcier 2008;
- Pascale Lecocq : "L'imputabilité du trouble de voisinage : une confirmation bienvenue", (RGDC 2009, p. 477).
- F. Wilmet : "Drois réels, Chronique de jurisprudence 1998-2005, Dossiers JT, n° 63, Larcier 2007, n°82;
- Michel Deruyver : "Les nuisances au sein d'une copropriété"
RCDI 2006/3 p. 13.
- ........ : "La théorie des troubles de voisinage : un principe général du droit en équilibre" RCJB 2006 p. 742.
- S. Boufflette : "La théorie des troubles de voisinage de l'équilibre entre protection et limitation", CUP, Vol.78, 2005, n°26 à 36;
- Denis Philippe et Marc Gouden : "Inédits de responsabilité civile : Troubles de voisinage" JLMB 2007, p.1551.
- Michel Deruyver : "Les nuisances au sein d'une copropriété"
RCDI 2006/3 p. 13.
- Jean-François Romain : "La théorie des troubles de voisinage : un principe général du droit en équilibre" RCJB 2006 p. 742.
- Pierre-Paul Renson : "Les troubles de voisinage : Des lacunes
du Code Napoléon à la Jurisprudence actuelle analysée ous l'angle des nuisances animales" JJP 2004 p. 316.
- Corinne Mostin : Plantation "Risque de dommage et trouble de voisinage" JJP 2004,p. 333;
- F. Baudoncq : "Van gsm-manie naar mobilofobie ?" RGDC 2003, pp. 508 à 512;
- Pascale Lecocq : "Troubles de voisinage : du fait positif à l'évènement accidentel, en passant par l'omission", JLMB 1998, pp. 1334 à 1335;
- Chandelle "La réparation du dommage en matière de troubles de voisinage", Ann. dr. Liège, 1980, p. 87, n°5.
- Jacque Hansenne : "sur le fondement de la théorie des troubles de voisinage et l'évaluation du dommage excessif" (RCJB, 1992, p. 183).
- R.O. Dalcq : "La responsabilité délictuelle et qusi délictuelle" RCJB 1987, p. 621
J-L Fagnart é Myriam Deneve : "Chronique de jurisprudence, la responsabilité civil" JT 1985, p. 461.
- Y. Hannaquart : "L'article 544 du Code civil et la faute de l'entrepreneur ou de l'architecte" Entreprise et Droit 1985, p.58
- M. Paques : "La responsabilité de l'administration pour dommages de travaux publics", L'administration face à ses juges, Journée d'étude du 22 mai 1987, Edition du Jeune Barreau de Liège 1987;
- P. Henry : "La théorie des troubles excédant la mesure des inconvénients ordinaires du voisinage ou les limites de la nuance", JL, 1984, p. 583;
- J.-M. CHANDELLE : 'La réparation du dommage en matière de troubles de voisinage', Ann. Dr. Lg., 1980, pp. 85 et s.
- Y. HANNEQUART : « La responsabilité des troubles de voisinage', in Le droit de la construction et de l'urbanisme, Éd. Jeune Barreau de Bruxelles, 1976, pp. 105 à 179.
- M. HANOTlAU : 'La responsabilité en matière de troubles de voisinage. Fondements théoriques', Bull. ass., 1981, pp. 356 et s.
- J. HANSENNE : 'Le point sur la théorie des troubles de voisinage', Ann. Dr. Lg., 1985, pp. 141 et s.
- A. BERENBOOM : 'Chronique de jurisprudence, Les droits réels, 1973-1977', J.T., 1979, pp. 737 et s.
- R.O. DALCQ : 'La responsabilité délictuelle et quasi-délictuelle, Examen de jurisprudence, 1980-1986', R.C.J.B., 1987, spéc. pp. 621 et s.
- M.-A. et Ph. FLAMME : 'Chronique de jurisprudence, Les troubles de voisinage', Entr. et dr., 1974, pp. 197 et s.
- J. HANSENNE : 'Examen de jurisprudence, Les Biens, 1976-1981', R.C.J.B., 1984, pp. 89 et s. et 'Examen de jurisprudence, Les Biens, 1982-1988', R.C.J.B., 1990, pp. 357 et s.
- J.-L. FAGNART : 'Troubles de voisinage et responsabilité', Entr. et dr., 1978, • pp. 327 et s., note sous Liège, 8 mars 1972.
- Y. HANNEQUART : 'L'article 544 du Code civil et la faute de l'entrepreneur ou de l'architecte', Entr. et dr., 1985, pp. 58 et s., obs. sous Cass., 2 juin 1983.
- Y. HANNEQUART : 'Voirie et troubles de voisinage', note sous Civ. Liège, 16 nov. 1889 et Civ. Liège, 19 mai 1987, J.L.-J.L.M.B., Livre du Cente¬naire, 1988, pp. 176 et s.
- P.HENRY : 'La théorie des troubles excédant la mesure des inconvénients ordinaires du voisinage ou les limites de la nuance', J.L., 1984, p. 583, obs. sous diverses décisions.
- RASIR et J.-L. FAGNART : 'Troubles de voisinage et travaux de voirie', J.T., 1977, 235, obs. sous Civ. Liège, 7 mai 1976.
- Maurice-André Flamme : "l'indemnisation des troubles anormaux du voisinage : Une obligation étrangère aux professionnels de la construction", JT 1965, pp. 261 et svts.